Règlement intérieur
Règlement intérieur de l'Association des Navigateurs de l'Anse de Kerners (ANAK)
Mise à jour approuvée au cours de l'Assemblée Générale du 02 mars 2019
Préambule : Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser en complément des statuts de l'ANAK quelques règles de fonctionnement
Article 1 - Agrément des nouveaux membres.
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d'adhésion. Un.e membre pourra candidater au CA et au bureau au terme de 2 années d'adhésion.
Article 2 - Démission - Exclusion
La démission doit être adressée au président du CA par courrier ou mail. Elle n'a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
L'exclusion d'un.e membre peut être prononcée par le conseil d'administration, pour motif grave
La décision d'exclusion est adoptée par le CA statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
La cotisation versée à l'association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un.e membre en cours d'année.
Article 3 - Votes à l'Assemblée Générale
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le Conseil d'Administration ou par au moins 2 membres présents.
Votes par procuration
Si un.e membre de l'association ne peut assister personnellement à une assemblée, il.elle peut s'y faire représenter par un.e mandataire disposant d'un pouvoir explicite et signé.
Article 4 : Manifestations
Pour toutes les manifestations organisées par l'ANAK, les déplacements pour se rendre sur les lieux de rencontre sont de la responsabilité de chaque équipage, que ces déplacements soient terrestres ou nautiques.
Le.la chef.fe de bord décide de prendre la mer en fonction : de la météorologie, de la compétence de son équipage et des qualités nautiques de son bateau.
Article 5 : Assurances
L'ANAK souscrit une assurance responsabilité civile couvrant les dommages corporels, matériels ou immatériels engendrés dans le cadre de l'utilisation de lieux et de biens lors des activités organisées par l'association (Assemblées générales, fêtes ou manifestations évoquées à l'article 4...)
Chaque bateau devant être assuré individuellement pour ses propres besoins, l'assurance Responsabilité Civile contractée par l'ANAK ne couvre ni les équipages, ni les bateaux, ni les stationnements ou les déplacements de ceux-ci, que ce soit dans le cadre d'une activité de l'association ou non.
Article 6 : Déplacements
La vie de l'association nécessite des déplacements pour se rendre aux Conseils d'Administration de l'ANAK, au conseil portuaire, à l'UNAN56 ou toutes autres réunions où elle doit être représentée.
Dans ce but, il a été décidé au cours de l'Assemblée Générale du 26 mai 2018 que l'ANAK participerait aux frais de transport. Seuls les administrateurs et/ou membres élus du bureau ou suppléants désignés, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.
Pour ce faire, le covoiturage est de rigueur et le conducteur doit envoyer au trésorier un Email de justification précisant le but et le lieu de la réunion, la date de celle-ci et le kilométrage parcouru.
Le barème de participation sera évalué à partir de celui du site internet « associations.gouv.fr »
Ce barème s'applique indépendamment de la puissance du véhicule, de sa cylindrée et du type de carburant, mais il tient compte de l'entretien du véhicule et des frais annexes.
Afin de rester cohérent dans les sommes remboursables et l'esprit du bénévolat, le montant remboursé sera le montant calculé à partir du barème du site « associations.gouv.fr » divisé par 2.
Article 7 - Commission de travail.
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d'administration.
Article 8 - Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le CA ou par l'assemblée générale ordinaire et validé par l'assemblée générale ordinaire à la majorité simpledes membres présents lors du vote.